Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCC
M. De Castelbajac Jean-Charles

Numéro de dépôt :
4107645
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2024
JCC de De Castelbajac Jean-Charles

Présentation de la marque JCC

Déposée le 16 juillet 2014 par monsieur De Castelbajac Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur De Castelbajac Jean-Charles domicilié(e) 14 B rue Mouton-Duvernet - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deblanc Marc-Olivier domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France.

La marque JCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCC est expirée depuis le 16 juillet 2024.

De Castelbajac Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : Téléfééric , Alponaute


M. De Castelbajac Jean-Charles - 14 B rue Mouton-Duvernet - 75014 - PARIS - France


M. Deblanc Marc-Olivier - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.